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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES
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VOLUMAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VOLUMAT
CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1677940
Date de dépôt :
04/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2021

Présentation de la marque VOLUMAT

Déposée le 4 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VOLUMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES domicilié(e) 39 avenue de Chabannes - 07160 - LE CHEYLARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 607 865 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque VOLUMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 21 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VOLUMAT est expirée depuis le 4 juillet 2021.

CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : ROTATEX , ROADTEX , ROVIFLOW , DIAGOTEX , DIAGONAP , ECOFIBRE , ROVINAP , C-Grid , DRILLTEX , ROTAFLEX


CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - 39 avenue de Chabannes - 07160 - LE CHEYLARD - France - SIREN 501607865


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Inscription le 17 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°493051 - Publication au BOPI 2009-03-17

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2001 n°2197210 - Publication au BOPI 2001-04-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 15 juin 2011 - Changement d'adresse n°555851 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-06-15

Inscription le 15 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°555850 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-06-15

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2011 n°2472946 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-06-15

Tissus, étoffe en fibres de vere sur laquelle est aiguilletée une nappe en fibres de verre pour le renforcement des matières plastiques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).